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Bureau syndical
Comité syndical
07/02/2024
Numéro Visualiser Libellé
n°24-01 Voir Adoption du nouvel Ordre du Jour du Comité du 7 février 2024
n°24-02 Voir Adoption du Procès Verbal in extenso du Comité Syndical du 29 novembre 2023
n°24-03 Voir Débat des Orientations Budgétaires 2024
n°24-04 Voir Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalable au vote du Budget Principal 2024
n°24-05 Voir Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalable au vote du Budget Annexe – CFME 2024
n°24-06 Voir Modification du Règlement Budgétaire et Financier
n°24-07 Voir Adoption du lancement de la procédure de révision de la Charte 2012-2027 du Syndicat Mixte du PNRM
n°24-08 Voir Convention de partenariat avec le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins (CRPMEM) pour la mise en place d’un Dispositif de Concentration de Poissons (DCP) à la Réserve Naturelle Régionale Albert FALCO au Prêcheur
n°24-09 Voir Modification du plan de financement des actions B16-D13 du programme de l’Opération Grand Site “des Salines à la Baie des Anglais”
n°24-10 Voir Adoption du plan de financement prévisionnel pour l’animation de l’Aire Marine Éducative de l’École Cap Ferré à Sainte Anne
05/04/2024
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n°24-11 Voir Adoption du Procès Verbal in extenso de la séance du Comité Syndical du 7 février 2024
n°24-12 Voir Présentation et Vote du Compte Administratif 2023 – BP
n°24-13 Voir Présentation et Vote du Compte Administratif 2023 – Budget Annexe CFME
n°24-14 Voir Présentation du Compte de Gestion 2023 – Budgets Principal et Annexe CFME
n°24-15 Voir Affectation des résultats 2023
n°24-16 Voir Présentation et Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Principal
n°24-17 Voir Présentation et Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Annexe CFME
n°24-18 Voir Signature du marché relatif au service d’une agence de voyages pour l’achat de titres de transport et de prestations associées
n°24-19 Voir Adoption du retrait du PNRM au collège Parc naturel du CESECEM
n°24-20 Voir Désignation d’un représentant du PNRM à la Commission d’Elaboration du Schéma d’Aménagement Régional – CESAR
n°24-21 Voir Adoption du projet d’évolution du mode de gestion des sites du Syndicat Mixte du PNRM
n°24-22 Voir Création du Comité Consultatif des Services Publics Locaux – CCSPL du SM-PNRM
n°24-24 Voir Adoption des cotisations des Membres du Syndicat Mixte du PNRM pour 2024
n°24-25 Voir Subvention 2024 attribuée au Comité des Oeuvres Sociales du personnel du SM-PNRM
26/06/2024
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n°24-26 Voir Adoption du nouvel ordre du jour du Comité Syndical du 26 juin 2024
n°24-27 Voir Adoption du Procès Verbal in extenso du Comité Syndical du 5 avril 2024
n°24-28 Voir Décision Modificative n.1 du Budget Principal 2024 du Syndicat Mixte du PNRM
n°24-29 Voir Modalités d’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles
n°24-30 Voir Attribution d’une subvention à l’Association des Amis du PNRM
n°24-31 Voir Approbation du périmètre d’étude de la révision de la Charte et lancement de la procédure
n°24-32 Voir Modification de la délibération n.21-13 relative à l’oiseau Moqueur gorge blanche
n°24-33 Voir Réalisation d’Atlas de la biodiversité communale de 9 communes de la Martinique dans le cadre du Fonds Vert
n°24-34 Voir Convention-cadre de coopération scientifique entre le PNRM et AREBio
09/10/2024
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n°24-35 Voir Adoption du nouvel ordre du jour du Comité du 9 octobre 2024
n°24-37 Voir Actualisation plan financement projet Café
n°24-38 Voir Actualisation plan financement projet Cochon créole Martinique
n°24-39 Voir Actualisation plan financement projet API’TROPIC
n°24-40 Voir Actualisation plan de financement projet Agroforesterie
n°24-41 Voir Actualisation plan de financement projet MadiBiosource
n°24-42 Voir Adoption nouveau plan financement ACI LINEA
n°24-43 Voir Signature des marchés lots 1 et 2 des tickets restaurants
n°24-44 Voir Conventions de partenariat entre le SM-PNRM et l’EAGalion
n°24-45 Voir Attribution d’une subvention à l’Association des Amis du PNRM-AAPNRM
