Délibérations 2021

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Cet espace vous présente les délibérations des instances décisionnelles de 2021 (comité syndical et bureau syndical)

Délibération n°21-01 – DM1-2020 – Budget Principal – Comite du 15 Janvier 2021
Délibération n°21-02 – DM1 2020 – CFME
Délibération n°21-03 – Adaptation du cadre budgétaire
Délibération n°21-04 – Capital déces
Délibération n°21-05 – Approbation PV in extenso Comité du 20 Novembre 2020 – Comité du 29 Mars 2021
Délibération n°21-06 – DOB 2021 déposée CL le 14 avril 2021 – Comité du 29 Mars 2021
Délibération n°21-07 – Avis sur mise à disposition véhicule info énergie
Délibération n°21-08 – Convention CDG 972-PNRM – Hygiène et sécurité au travail – Comité du 29 Mars 2021
Délibération n°21-09 – Approbation PV in extenso Comité du 26 Août 2020 – Comité du 15 Avril 2021
Délibération n°21-10 – Approbation PV in extenso Comité du 12 Déc 2020
Délibération n°21-11 – Budget Primitif Principal 2021 – Comité du 15 Avril 2021
Délibération n°21-12 – Budget Primitif Annexe CFME 2021
Délibération n°21-13 – Plan Financement Corridor écologique
Déliberation n°21-14 – Programme Agroforesterie et mission d’experts pour la vanille
Déliberation n°21-15 – Convention GRENN PEYI-PNRM
Délibération n°21-16 – Attribution de Subvention à AAPNRM
Délibération n°21-17 – Approbation PV in extenso Comité du 4 Septembre 2020 – Comité du 16 Juin 2021-
Délibération n°21-18 – Compte administratif 2020 – Budget Pincipal – Comité du 16 Juin 2021
Délibération n°21-19 – Compte administratif 2020 – Budget Annexe CFME – Comité du 16 Juin 2021
Délibération n°21-20 – Comptes de gestion 2020
Délibération n°21-21 – Affectation des résultats 2020
Délibération n°21-22 – Cotisations des Membres 2021
Délibération n°21-23 – Subvention du COS-PNRM 2021
Délibération n°21-24 – Grille Tarifaire des vacations au SM-PNRM
Délibération n°21-25 – liste des Ponts 2021
Délibération n°21-26 – Conventions FREDON-PNRM et CHRYSAGRO-PNRM
Délibération n°21-27 – Indemnisation des 6 agriculteurs engagés dans l’expérimentation filière café d’excellence
Délibération n°21-28 – Indemnisation de Monsieur M. PAJOUL éleveur de cochons créoles
Délibération n°21-29 – Election du Président ISMAIN – Comité du 4 Août 2021
Délibération n°21-30 – Election des Membres du bureau
Délibération n°21-31 – Délégation du Comite au President – Comite du 13 Aout 2021
Délibération n°21-32 – Délégation au Président recrutement saisonniers et remplacement emplois permanents
Délibération n°21-33 – Délégation au Président sur le principe gratifications de stagiaires
Délibération n°21-34 – Délégation au Président sur le principe de recrutement d’apprentis
Délibération n°21-35 – Délégation au Président sur le principe de contrats de projets
Délibération n°21-36 – Délégation du Comité au Bureau
Délibération n°21-37 – Mise en place des commissions du SM-PNRM – Comité du 13 Août 2021
Délibération n°21-38 – Désignation des Représentants du PNRM aupres des differentes instances
Délibération n°21-39 – Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
Délibération n°21-40 – Indemnité de deplacerment attribuée aux Membres du SM-PNRM
Délibération n°21-41 – Désignation des élus au Comité Technique du SM-PNRM
Délibération n°21-42 – Désignation des élus du CHSCT
Délibération n°21-43 – Remplacement du 1er V-P – Comité du 27 Octobre 2021
Délibération n°21-44 – Nomination du nouveau Secrétaire du Bureau Syndical – Comité du 27 Octobre 2021
Délibération n°21-45 – Mise en place Commission Appel d’offres – Délégation SP et Jury de C
Délibération n°21-46 – Commission ADHOC pour propositions de mise à l’honneur
Délibération n°21-47 – Plan de financement 2021-2024 OGS (2) – Comité du 27 Octobre 2021
Délibération n°21-48 – Adhésion du PNRM au Réseau Grands Sites de France –
Délibération n°21-49 – Indemnisation des 6 caféiculteurs Partie II – Année 2020-2021 (1)
Délibération n°21-50 – Installation d’un Centre Caribéen de Recherche sur Bio au Morne Rouge
Délibération n°21-51 – Participation du PNRM 1ère édition Transat JACQUES VABRE – Comité du 27 Octobre 2021
Délibération n°21-52 – Développement du programme agriforesterie – Mise en place formation
Délibération n°21-53 – Avis du Comité pour réalisation par le PNRM ACI Fleurissement du Sud pour CAESM
Délibération n°21-54 – Adoption du nouvel ordre du jour du Comité Syndical du 20 décembre 2021
Délibération n°21-55 – Adoption PV in extenson du Comité des 4 et 13 août 2021 et du 27 octobre 2021
Délibération n°21-56 – Budget Supplémentaire 2021 – Budget Principal compilé
Délibération n°21-57 – Budget Supplémentaire 2021 – Budget Annexe – compilé
Délibération n°21-58 – Crédits provisionnels 2022
Délibération n°21-59 – Mise en réforme – Sortie de l’actif des biens du PNRM
Délibération n°21-60 – Créations de postes
Délibération n°21-61 – Rapport Social Unique 2021
Délibération n°21-62 – Accompagnement Social avec le CDG972
Délibération n°21-63 – Convention Cadre PNRM-INRAE Comité du 20 Décembre 2021
Délibération n°21-64 – Aide financière COMMON GROUND de JDE COFFEE pour Café d’excellence Mque
Délibération n°21-65 – Prolongation de l’ACI Elimination des EVI – Adoption du plan de financement
Délibération n°21-66 – Prolongation de l’ACI Elimination des EAI – Adoption du plan de financement
Délibération n°21-67 – Prolongation du Chantier Territorial Fleurissement des centres bourg des 34 communes de Mque
Délibération n°21-68 – Validation du plan de financement du projet API’TROPIC – FEADER mesure 16.1