Délibérations 2023

Cet espace vous présente les

délibérations des instances décisionnelles

par années (comité syndical et bureau syndical)

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Bureau syndical

Comité syndical

03/03/2023

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n°23-01		Adoption du Procès-Verbal in extenso du Comité Syndical du 25 novembre 2022
n°23-02		Adoption du nouvel ordre du jour du Comité syndical du 03 mars 2023
n°23-03		Adoption du Règlement Budgétaire et Financier du Syndicat Mixte du PNRM
n°23-04		Débat des Orientations Budgétaires 2023
n°23-05		Autorisation engagement investissement avant vote BP 2023
n°23-06		Autorisation engagement investissement avant vote B CFME 2023
n°23-07		Transformation de postes
n°23-08		Taux d’avancement de grade pour l’année 2023
n°23-09		Restauration du sentier de la Pointe Caracoli à la RNNC – Adoption du Plan de fincancement
n°23-10		Réalisation d’Atlas de biodiversité communale du Nord de la Martinique
n°23-11		Programme de Surveillance des chiroptères de Martinique et Guadeloupe
n°23-12		Partenariat PNRM-Direction des Affaires Culturelles de la Martinique
n°23-13		Restauration de la purgerie du Château DUBUC – Adoption du plan de financement sur 3 ans
n°23-14		Mise en place d’un laboratoire pour la caractérisation de bioressources – Adoption du Plan de financement
n°23-15		Mise en oeurvre de l’opération de désenclavement du site de Fond BOURLET
n°23-16		Révision des tarifs des prestations du PNRM
n°23-17		Partenariat PNRM – Carbet des Sciences
n°23-18		Désignation d’un Représentant du PNRM à l’Association des Amis du PNRM

05/04/2023

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n°23-19		Adoption de nouvel ordre du jour du Comité Syndical du 05 avril 2023
n°23-20		Vote du Compte Administratif 2022 – Budget Principal
n°23-21		Vote du Compte Administratif 2022 – Budget Annexe CFME
n°23-22		Présentation du Compte de Gestion 2022 – Budgets Principal et Annexe CFME
n°23-23		Affectation des résultats 2022
n°23-24		Vote du Budget Primitif 2023 – Budget Principal
n°23-25		Vote du Budget Primitif 2023 – Budget Annexe CFME
n°23-26		Subvention de fonctionnement versée au Budget Annexe CFME 2023
n°23-27		Cotisations des Membres du Syndicat Mixte pour l’exercice 2023
n°23-28		Création de postes
n°23-29		Subvention 2023 versée au Comité des Oeuvres Sociales du personnel du PNRM
n°23-30		Création de tarifs de ventes de prestations du PNRM – Location calèche et Mobitrac
n°23-31		Désignation du représentant du PNRM à la Commission Régionale de la Forêt et du Bois
n°23-32		Délégation de signature au Président pour des conventions de mandats de recettes
n°23-34		Création de postes en Parcours Emploi Compétences – PEC
n°23-35		Mise en place d’un ACI Aménagement et Valorisation du Fort Tartenson et ses abords
n°23-36		Mise en place d’un ACI – LINEA pour la valorisation d’un corridor écologique
n°23-37		Mise en place d’un ACI – la Fabrik outil d’expérimentation au profit d’un artisanat touristique
n°23-38		Lutte contres les espèces envahissantes animales et végétales sur le territoire de la Martinique
n°23-39		Actions de protection et de valorisations des aires protégés
n°23-40		Étude d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage sur le Grand Site des Salines à la Baie des Anglais
n°23-41		Gestion de la Réserve Naturelle Régionale Albert FALCO – Adoption du plan de financement
n°23-42		Mise en place du balisage maritime de la RNN des Ilets de Sainte Anne – Adoption du plan de financement
n°23-43		Valorisation de la Forêt Lacustre du Galion – Adoption du plan de financement

11/07/2023

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n°23-44		Adoption des PV in extenso des séances du Comité Syndical du 3-3-2023 et du 5-4-2023
n°23-45		Décision Modificative n.1 du Budget Primitif 2023 – Budget Annexe CFME
n°23-46		Valorisation de la filière café d’excellence à partir du la variété Arabica Typica introduite en Martinique – Adoption du Plan de financement modifié
n°23-47		Valorisation de la filière cochon créole de Martinique – Adoption du plan de financement
n°23-48		Projet de développement d’un système Agroforesterie sur le territoire du PNRM – Adoption du plan de financement modifié
n°23-49		Lutte contre les Espèces Exotiques Envahissantes Animales et Végétales sur le territoire de la Martinique – Adoption du Plan de financement modifié
n°23-50		Mise en place du Télétravail au Syndicat Mixte du PNRM –
n°23-51		Modification de l’Organigramme en date du 03 juin 2022 du Syndicat Mixte du PNRM
n°23-52		Adoption des horaires vacances 2023 au Syndicat Mixte du PNRM
n°23-53		Attribution de subvention à l’Association des Amis du PNRM – AAPNRM
n°23-54		Partenariat PNRM – Association patrimoniale de valorisation et de restauration des cafés d’excellence en Martinique – APVRCEEM
n°23-55		Attribution de subvention pour un projet de recherche sur le Balisier Rouge (Heliconia caribaea)
n°23-56		Convention de partenariat PNRM-CCS 2023-2024 pour le suivi des Cétacés

06/10/2023

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n°23-57		Adoption du nouvel ordre du jour du Comité Syndical du 06 octobre 2023
n°23-58		Adoption du PV in extenso du Comité Syndical du 11 juillet 2023
n°23-59		Acquisition de matériel informatique dans le cadre du Télétravail – Adoption du plan de financement
n°23-60		Réforme et Aliénation de certains matériels informatiques du PNRM
n°23-61		Adhésion à la médecine préventive du Centre de Gestion 2023-2025
n°23-62		Subvention à l’Association des Amix du PNRM pour la gestion des sites du PNRM
n°23-63		Immatriculation du Syndicat Mixte du PNRM à l’organisme Atout France
n°23-64		Modification du plan de financement de l’ACI LINEA
n°23-65		Modification du plan de financement de l’ACI Valorisation Fort Tartenson
n°23-66		Modification du plan de financement de l’ACI La FABRIK
n°23-67		Convention-cadre de coopération scientifique entre le SM PNRM et le CIRAD
n°23-68		Convention d’accompagnement entre le PNRM et Cap Nord Martinique relative à un projet de valorisation et d’entretien des rivières Nord Martinique
n°23-69		Désignation du représentant du Syndicat Mixte du PNRM au Comité du Contrat Littoral Nord
n°23-70		Convention de partenariat PNRM-Association TI TAK POU YO

29/11/2023

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n°23-71		Adoption du nouvel ordre du jour du Comité syndical du 29 novembre 2023
n°23-72		Adoption PV in extenso de la séance du Comité du 6 octobre 2023
n°23-74		Décision modificative n.1 – Budget Principal 2023
n°23-75		Décision modificative n.2 – Budget Annexe CFME 2023
n°23-76		Modalités d’application des 1607 heures de temps de travail au SM-PNRM
n°23-77		Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle au SM-PNRM
n°23-78		Modification du dispositif d’atttribution des Titres-repas
n°23-79		Création et Suppression de postes
n°23-80		Signature du marché relatif à la mission AMO pour la révision de la charte 2012-2027 et l’élaboration 2027-2042
n°23-81		Modification du Règlement Intérieur du SM-PNRM
n°23-82		Réalisation de travaux d’entretien du Château DUBUC – Adoption du plan de financement