Délibérations 2023

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Cet espace vous présente les délibérations des instances décisionnelles de 2023 (comité syndical et bureau syndical)

Comité
NuméroLibelléSéanceTélécharger
n°23-01Adoption du Procès-Verbal in extenso du Comité Syndical du 25 novembre 202203/03/2023Délibération n°23-01
n°23-02Adoption du nouvel ordre du jour du Comité syndical du 03 mars 202303/03/2023Délibération n°23-02
n°23-03Adoption du Règlement Budgétaire et Financier du Syndicat Mixte du PNRM03/03/2023Délibération n°23-03
n°23-04Débat des Orientations Budgétaires 202303/03/2023Délibération n°23-04
n°23-05Autorisation engagement investissement avant vote Budget Principal 202303/03/2023Délibération n°23-05
n°23-06Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du Budget Annexe CFME 202303/03/2023Délibération n°23-06
n°23-07Transformation de postes03/03/2023Délibération n°23-07
n°23-08Taux d’avancement de grade pour l’année 202303/03/2023Délibération n°23-08
n°23-09Restauration du sentier de la Pointe Caracoli à la réserve Naturelle Nationale de la Presqu’ile de la Caravelle03/03/2023Délibération n°23-09
n°23-10Réalisation d’Atlas de biodiversité communale du Nord de la Martinique03/03/2023Délibération n°23-10
n°23-11Programme de Surveillance des chiroptères de Martinique et de Guadeloupe03/03/2023Délibération n°23-11
n°23-12Partenariat PNRM-Direction des Affaires Culturelles de la Martinique03/03/2023Délibération n°23-12
n°23-13Restauration de la purgerie du Château DUBUC – Adoption du plan de financement sur 3 ans03/03/2023Délibération n°23-13
n°23-14Mise en place d’un laboratoire pour la caractérisation de bioressources – Adoption du Plan de financement03/03/2023Délibération n°23-14
n°23-15Mise en oeurvre de l’opération de désenclavement du site de Fond BOURLET03/03/2023Délibération n°23-15
n°23-16Révision des tarifs des prestations du Syndicat Mixte du PNRM03/03/2023Délibération n°23-16
n°23-17Partenariat PNRM – Carbet des Sciences03/03/2023Délibération n°23-17
n°23-18Désignation d’un Représentant du PNRM à l’Association des Amis du PNRM03/03/2023Délibération n°23-18
n°23-19Adoption de nouvel ordre du jour du Comité Syndical du 05 avril 202305/04/2023Délibération n°23-19
n°23-20Vote du Compte Administratif 2022 – Budget Principal05/04/2023Délibération n°23-20
n°23-21Vote du Compte Administratif 2022 – Budget Annexe CFME05/04/2023Délibération n°23-21
n°23-22Présentation du Compte de Gestion 2022 – Budgets Principal et Annexe CFME05/04/2023Délibération n°23-22
n°23-23Affectation des résultats 202205/04/2023Délibération n°23-23
n°23-24Vote du Budget Primitif 2023 – Budget Principal05/04/2023Délibération n°23-24
n°23-25Vote du Budget Primitif 2023 – Budget Annexe CFME05/04/2023Délibération n°23-25
n°23-26Subvention de fonctionnement versée au Budget Annexe CFME 2023 –05/04/2023Délibération n°23-26
n°23-27Cotisations des Membres du Syndicat Mixte pour l’exercice 202305/04/2023Délibération n°23-27
n°23-28Création de postes05/04/2023Délibération n°23-28
n°23-29Subvention 2023 versée au Comité des Oeuvres Sociales du personnel du PNRM05/04/2023Délibération n°23-29
n°23-30Création de tarifs de ventes de prestations du PNRM – Location calèche et Mobitrac05/04/2023Délibération n°23-30
n°23-31Désignation du représentant du PNRM à la Commission Régionale de la Forêt et du Bois05/04/2023Délibération n°23-31
n°23-32Délégation de signature au Président pour des conventions de mandats de recettes05/04/2023Délibération n°23-32
n°23-34Création de postes en Parcours Emploi Compétences – PEC05/04/2023Délibération n°23-34
n°23-35Mise en place d’un ACI “Aménagement et Valorisation du Fort Tartenson et ses abords”05/04/2023Délibération n°23-35
n°23-36Mise en place d’un ACI – LINEA pour la valorisation de couvertures arborées et d’un corridor écologique05/04/2023Délibération n°23-36
n°23-37Mise en place d’un ACI – “La Fabrik”outil d’expérimentation au profit d’un artisanat touristique05/04/2023Délibération n°23-37
n°23-38Lutte contres les Espèces Envahissantes Animales et Végétales sur le territoire de la Martinique05/04/2023Délibération n°23-38
n°23-39Actions de “Protection et de valorisations des aires protégés pour le maintien de la biodiversité et Accueil des publics”05/04/2023Délibération n°23-39
n°23-40Étude d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage sur le Grand Site des Salines à la Baie des Anglais05/04/2023Délibération n°23-40
n°23-41Gestion de la Réserve Naturelle Régionale Albert FALCO – Adoption du plan de financement05/04/2023Délibération n°23-41
n°23-42Mise en place du balisage maritime de la Réserve Naturelle Nationale des Ilets de Sainte Anne – Adoption du plan de financement05/04/2023Délibération n°23-42
n°23-43Valorisation de la Forêt Lacustre du Galion – Adoption du plan de financement05/04/2023Délibération n°23-43
n°23-44Adoption des PV in extenso des séances du Comité Syndical du 03 mars 2023 et du 05 avril 202305/04/2023Délibération n°23-44
n°23-45Décision Modificative n°1 du Budget Primitif 2023 – Budget Annexe CFME11/07/2023Délibération n°23-45
n°23-46Valorisation de la filière café d’excellence à partir de la variété Arabica Typica introduite en Martinique – Adoption du Plan de financement modifié11/07/2023Délibération n°23-46
n°23-47Valorisation de la filière cochon créole de Martinique – Adoption du plan de financement11/07/2023Délibération n°23-47
n°23-48Projet de développement d’un système Agroforesterie sur le territoire du PNRM – Adoption du plan de financement modifié11/07/2023Délibération n°23-48
n°23-49Lutte contre les Espèces Exotiques Envahissantes Animales et Végétales sur le territoire de la Martinique – Adoption du Plan de financement modifié11/07/2023Délibération n°23-49
n°23-50Mise en place du Télétravail au Syndicat Mixte du PNRM11/07/2023Délibération n°23-50
n°23-51Modification de l’Organigramme en date du 03 juin 2022 du Syndicat Mixte du PNRM11/07/2023Délibération n°23-51
n°23-52Adoption des horaires vacances 2023 au Syndicat Mixte du PNRM11/07/2023Délibération n°23-52
n°23-53Subvention à l’Association des Amis du PNRM11/07/2023Délibération n°23-53
n°23-54Partenariat PNRM – Association patrimoniale de valorisation et de restauration des cafés d’excellence en Martinique – APVRCEEM11/07/2023Délibération n°23-54
n°23-55Attribution de subvention pour un projet de recherche sur le Balisier Rouge (Heliconia caribaea)11/07/2023Délibération n°23-55
n°23-56Partenariat PNRM-Caribbean Cetacean Society 2023-2024 pour le suivi des Cétacés11/07/2023Délibération n°23-56
n°23-57Adoption du nouvel ordre du jour du Comité Syndical du 06 octobre 202306/10/2023Délibération n°23-57
n°23-58Adoption du PV in extenso du Comité Syndical du 11 juillet 202306/10/2023Délibération n°23-58
n°23-59Acquisition de matériel informatique dans le cadre du Télétravail – Adoption du plan de financement06/10/2023Délibération n°23-59
n°23-60Réforme et Aliénation de certains matériels informatiques du PNRM06/10/2023Délibération n°23-60
n°23-61Adhésion à la médecine préventive du Centre de Gestion 2023-202506/10/2023Délibération n°23-61
n°23-62Subvention à l’Association des Amis du PNRM pour la gestion des sites du PNRM06/10/2023Délibération n°23-62
n°23-63Immatriculation du Syndicat Mixte du PNRM à l’organisme “Atout France”06/10/2023Délibération n°23-63
n°23-64Modification du plan de financement de l’ACI LINEA : valorisation de couvertures arborées et d’un corridor écologique06/10/2023Délibération n°23-64
n°23-65Modification du plan de financement de l’ACI : “Aménagement et Valorisation du Fort Tartenson et ses abords”06/10/2023Délibération n°23-65
n°23-66Modification du plan de financement de l’ACI “La FABRIK”06/10/2023Délibération n°23-66
n°23-67Convention-cadre de coopération scientifique entre le SM PNRM et le CIRAD (2023-2028)06/10/2023Délibération n°23-67
n°23-68Convention d’accompagnement entre le PNRM et Cap Nord Martinique relative à un projet de valorisation et d’entretien des rivières Nord de la Martinique06/10/2023Délibération n°23-68
n°23-69Désignation du représentant du Syndicat Mixte du PNRM au Comité du Contrat Littoral Nord06/10/2023Délibération n°23-69
n°23-70Convention de partenariat entre le Syndicat Mixte du PNRM et l’Association TI TAK POU YO06/10/2023Délibération n°23-70
n°23-71Adoption du nouvel ordre du jour du Comité syndical du 29 novembre 202329/11/2023Délibération n°23-71
n°23-72Adoption PV in extenso de la séance du Comité du 6 octobre 202329/11/2023Délibération n°23-72
n°23-74Adoption de la Décision modificative n°1 – Budget Principal 202329/11/2023Délibération n°23-74
n°23-75Adoption de la Décision modificative n°2 – Budget Annexe CFME 202329/11/2023Délibération n°23-75
n°23-76Modalités d’application des 1607 heures de temps de travail au Syndicat Mixte du PNRM29/11/2023Délibération n°23-76
n°23-77Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle au Syndicat Mixte du PNRM29/11/2023Délibération n°23-77
n°23-78Modification du dispositif d’attribution des Titres-repas29/11/2023Délibération n°23-78
n°23-79Création et Suppression de postes29/11/2023Délibération n°23-79
n°23-80Signature du marché relatif à la Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la révision de la charte 2012-2027 et l’élaboration de la Charte 2027-2042 du Syndicat Mixte du PNRM29/11/2023Délibération n°23-80
n°23-81Modification du Règlement Intérieur du Syndicat Mixte du PNRM29/11/2023Délibération n°23-81
n°23-82Réalisation de travaux d’entretien du Château DUBUC – Adoption du plan de financement29/11/2023Délibération n°23-82