Délibérations 2024

Cet espace vous présente les délibérations des instances décisionnelles de 2024 (comité syndical et bureau syndical)

Comité
NuméroLibelléSéanceTélécharger
n°24-01Adoption du nouvel Ordre du Jour du Comité du 7 février 202407/02/2024Délibération n°24-01
n°24-02Adoption du Procès Verbal in extenso du Comité Syndical du 29 novembre 202307/02/2024Délibération n°24-02
n°24-03Débat des Orientations Budgétaires 202407/02/2024Délibération n°24-03
n°24-04Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalable au vote du Budget Principal 202407/02/2024Délibération n°24-04
n°24-05Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalable au vote du Budget Annexe – CFME 202407/02/2024Délibération n°24-05
n°24-06Modification du Règlement Budgétaire et Financier07/02/2024Délibération n°24-06
n°24-07Adoption du lancement de la procédure de révision de la Charte 2012-2027 du Syndicat Mixte du PNRM07/02/2024Délibération n°24-07
n°24-08Convention de partenariat avec le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins (CRPMEM) pour la mise en place d’un Dispositif de Concentration de Poissons (DCP) à la Réserve Naturelle Régionale Albert FALCO au Prêcheur07/02/2024Délibération n°24-08
n°24-09Modification du plan de financement des actions B16-D13 du programme de l’Opération Grand Site “des Salines à la Baie des Anglais”07/02/2024Délibération n°24-09
n°24-10Adoption du plan de financement prévisionnel pour l’animation de l’Aire Marine Éducative de l’École Cap Ferré à Sainte Anne07/02/2024Délibération n°24-10
n°24-18Signature du marché relatif au service d’une agence de voyages pour l’achat de titres de transport et de prestations associées05/04/2024Délibération n°24-18