Délibérations 2025

Cet espace vous présente les

délibérations des instances décisionnelles

par années (comité syndical et bureau syndical)

En fonction de la date, déroulez le bandeau associé puis cliquez pour télécharger les documents que vous souhaitez.

Bureau syndical

Comité syndical

12/03/2025

NuméroVisualiserLibellé
n°25-01Adoption du nouvel ordre du jour de la séance du Comité du 12 mars 2025
n°25-02Adoption du Procès Verbal in extenso du Comité syndical du 9 octobre 2024
n°25-03Adoption du Procès Verbal in extenso du Comité syndical du 2 novembre 2024
n°25-04Débat d’Orientations Budgétaires 2025
n°25-05Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalable au vote du BP 2025
n°25-06Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalable au vote du B CFME 2025
n°25-07Évolution du Statut de l’emploi spécifique des Gardiens de l’Environnement
n°25-08Participation du SM-PNRM à la Protection Sociale Complémentaire – Santé et Prévoyance
n°25-09Création d’un emploi permanent d’archiviste – Promotion interne Technicien Territorial 2024
n°25-01Mise à jour du tableau des effectifs du SM-PNRM
n°25-11Validation du partage financier par l’EPFL pour l’acquisiition de l’immeuble AMATER
n°25-12Acquisition d’un local situé à la Forêt Vatable aux Trois Ilets
n°25-13Modification du Budget de l’ACI LINEA – réalisation d’un corridor écologique sur 2023-2025

09/04/2025

NuméroVisualiserLibellé
n°25-14Adoption de nouvel ordre du jour de la séance du Comité du 9 avril 2025
n°25-15Vote du Budget Primitif 2025 – BP
n°25-16Vote du du BP 2025 – Annexe CFME
n°25-17Attribution de subvention à l’Association des Amis du PNRM – AAPNRM
n°25-18Adoption des Ponts 2025
n°25-19Modification du plan de financement du projet CHIMAGUA
n°25-20Modification du plan de financement du projet MADIBIOSOURCE

18/06/2025

NuméroVisualiserLibellé
n°25-21Adoption du Procès Verbal in extenson du Comité du 12 mars 2025
n°25-22Présentation du Compte de Gestion 2024 – Budgets Principal et Annexe CFME
n°25-23Vote du Compte Administratif 2024 – Budget Principal
n°25-24Vote du Compte Administratif 2024 – Budget Annexe CFME
n°25-25Affectation du bâtiment du Syndicat Mixte du PNRM situé au 30 rue Ernest Desproges à Fort-de-France
n°25-26Plan de financement 2025-2028 projet “Atlas de la biodiversité communale du Nord et du Centre de la Martinique
n°25-27Adoption du Plan de financement de la Révision de la Charte 2012-2027 du PNRM
n°25-28Adoption du Plan de financement 2025-2027 du projet Observatoire Martiniquais de la Biodiversité
n°25-29Plan de financement au fonctionnement des Réserves Naturelles Nationales de Martinique – Presqu’ile de la Caravelle et ilets de Sainte Anne au titre de l’année 2025
n°25-30Adoption du Plan de financement mise en œuvre plan de gestion UNESCO 2025-2026
n°25-31Adoption du Plan de financement 2025-2027 de la démarche Grand Site “des Salines à la Baie des Anglais”
n°25-32Adoption du Plan de financement “Fonds Vert” 2025 pour le projet de Base de plein air décarbonée de Vatable
n°25-33Adoption du tarif de droit d’entrée à la Maison de la Mangrove de Vatable aux Trois Ilets
n°25-34Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des Amis du PNRM pour 2025
n°25-35Attribution du solde de la subvention 2024 à l’Association des Amis du PNRM
n°25-36Mise à disposition à l’Association des Amis du PNRM de certains agents du Syndicat Mixte du PNRM

23/09/2025

NuméroVisualiserLibellé
n°25-39Transfert de l’excédent d’investissement vers la section de fonctionnement du BP du SMPNRM
n°25-40Attribution de la subvention 2025 au COS-PNRM
n°25-41Adoption des contributions 2025 des Membres du Syndicat Mixte du PNRM
n°25-42Création de trois postes pour accompagner la mobilité interne des Agents du SM-PNRM
n°25-43Modification de la délibération n.2025-09 relative à la participation du SM-PNRM à la PSC
n°25-44Adhésion du SM-PNRM au CNAS à compter du 1er septembre 2025
n°25-45Phase 2 du projet ACI LINEA – Adoption du plan de financement
n°25-46Réalisation des travaux de confortement des ruines du Château DUBUC – Adoption du plan de financement
n°25-47Validation de la non-refacturation des salaires liés à la mise à disposition de personnel auprès de l’AAPNRM

Le Parc naturel régional de la Martinique œuvre pour la préservation et lé développement durable du territoire

Contact

Parc Naturel Régional de la Martinique

Maison du Parc – Morne Tartenson BP437

97205 FORT-DE-FRANCE Cedex

  0596 64 42 59

Financeurs

logo eu

Mentions légalesPolitique de confidentialité – Site réalisé par le PNRM