Délibérations 2022

délibérations des instances décisionnelles

par années (comité syndical et bureau syndical)

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Bureau syndical

29/03/2022

Numéro	Visualiser	Libellé
n°22-01		Adoption du nouvel ordre du jour du Bureau du 29 mars 2022
n°22-03		Participation du PNRM à la Foire Internationale de Nantes bureau du 29 mars 2022

01/07/2022

Numéro	Visualiser	Libellé
n°22-04		Adoption du nouvel ordre du jour de la séance du Bureau du 01 juillet 2022
n°22-05		Attribution d’une subvention à l’Association des Amis du PNRM – AAPNRM – Bureau du 01 Juillet 2022
n°22-06		Création de postes – Bureau du 01 Juillet 2022
n°22-07		Partenariat avec l’Association GRENN’PEYI pour mise à dispo de Volontaires en service civique

Comité syndical

11/03/2022

Numéro	Visualiser	Libellé
n°22-01		Adoption du nouvel ordre du jour du Comité du 11 mars 2022
n°22-02		Adoption PV in extenso Comité du 20 Décembre 2021
n°22-03		Débat des Orientations Budgétaires 2022
n°22-04		Adoption du Règlement Intérieur du PNRM – Mandature 2021-2026
n°22-05		Convention PNRM-KDE pour soutien filière Café – programme COMMON GROUND

05/04/2022

Numéro	Visualiser	Libellé
n°22-06		CA 2021- Budget Principal
n°22-07		CA 2021- Budget Annexe CFME – VD
n°22-08		Compte de gestion 2021
n°22-09		Affectation des résultats 2021
n°22-10		Budget Primitif 2022 – Budget Principal
n°22-11		Budget Primitif 2022 – Budget Annexe CFME
n°22-12		Cotisations des Membres pour exercice 2022
n°22-13		Autorisation générale et permanente de poursuites
n°22-14		Récapitulatif des missions 2021
n°22-15		Subvention 2022 COS PNRM

03/06/2022

Numéro	Visualiser	Libellé
n°22-16		Approbation PV des séances du Comité du 11 mars 2022 et du 05 avril 2022
n°22-17		Adoption du nouvel organigramme du SM-PNRM
n°22-18		Cotisation des Membres du PNRM – CACEM
n°22-19		Création d’un Comité Social Territorial Local au PNRM
n°22-20		Création de postes
n°22-21		Revalorisation de la Prime de sujétion des Gardes des Réserves Naturelles
n°22-22		Equipement des exploitations en matériel dans le cadré étude cochon créole
n°22-23		Projet expérimental étude de faisabilité pour la valorisation du cochon créole de 972
n°22-24		Plan de financement prévisionnel des actions A.2 -B.6.1 – D.1.3 de OGS
n°22-25		Proposition de modification du PNRM sur le projet de décret relatif à l’extension de la réserve naturelle de la Caravelle

25/11/2022

Numéro	Visualiser	Libellé
n°22-26		Adoption du PV in extenso de la séance du Comité du 3 Juin 2022
n°22-27		DM1 2022 du Budget Principal
n°22-28		DM1 2022 du Budget Annexe CFME
n°22-29		Modification de la nomenclature budgétaire et comptable du PNRM – Passage à la M57
n°22-30		Procédure d’acquisition de l’immeuble de l’AMATER
n°22-31		Création de postes
n°22-32		Devenir du projet PAT du PNRM
n°22-33		Projet de développement système Agroforesterie – Plan de financement
n°22-34		Poursuite projet de développement filière café d’excellence – Plan de financement
n°22-35		Projet de gestion des Espèces Exotiques Envahissantes Animales et Végétales – Plan de financement
n°22-36		Suivi scientifique des cétacées – convention PNRM-CCS