Délibérations 2022

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Bureau syndical
29/03/2022
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n°22-01 Adoption du nouvel ordre du jour du Bureau du 29 mars 2022
n°22-03 Participation du PNRM à la Foire Internationale de Nantes bureau du 29 mars 2022
01/07/2022
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n°22-04 Adoption du nouvel ordre du jour de la séance du Bureau du 01 juillet 2022
n°22-05 Attribution d’une subvention à l’Association des Amis du PNRM – AAPNRM – Bureau du 01 Juillet 2022
n°22-06 Création de postes – Bureau du 01 Juillet 2022
n°22-07 Partenariat avec l’Association GRENN’PEYI pour mise à dispo de Volontaires en service civique
Comité syndical
11/03/2022
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n°22-01 Adoption du nouvel ordre du jour du Comité du 11 mars 2022
n°22-02 Adoption PV in extenso Comité du 20 Décembre 2021
n°22-03 Débat des Orientations Budgétaires 2022
n°22-04 Adoption du Règlement Intérieur du PNRM – Mandature 2021-2026
n°22-05 Convention PNRM-KDE pour soutien filière Café – programme COMMON GROUND
05/04/2022
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n°22-06 CA 2021- Budget Principal
n°22-07 CA 2021- Budget Annexe CFME – VD
n°22-08 Compte de gestion 2021
n°22-09 Affectation des résultats 2021
n°22-10 Budget Primitif 2022 – Budget Principal
n°22-11 Budget Primitif 2022 – Budget Annexe CFME
n°22-12 Cotisations des Membres pour exercice 2022
n°22-13 Autorisation générale et permanente de poursuites
n°22-14 Récapitulatif des missions 2021
n°22-15 Subvention 2022 COS PNRM
03/06/2022
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n°22-16 Approbation PV des séances du Comité du 11 mars 2022 et du 05 avril 2022
n°22-17 Adoption du nouvel organigramme du SM-PNRM
n°22-18 Cotisation des Membres du PNRM – CACEM
n°22-19 Création d’un Comité Social Territorial Local au PNRM
n°22-20 Création de postes
n°22-21 Revalorisation de la Prime de sujétion des Gardes des Réserves Naturelles
n°22-22 Equipement des exploitations en matériel dans le cadré étude cochon créole
n°22-23 Projet expérimental étude de faisabilité pour la valorisation du cochon créole de 972
n°22-24 Plan de financement prévisionnel des actions A.2 -B.6.1 – D.1.3 de OGS
n°22-25 Proposition de modification du PNRM sur le projet de décret relatif à l’extension de la réserve naturelle de la Caravelle
25/11/2022
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n°22-26 Adoption du PV in extenso de la séance du Comité du 3 Juin 2022
n°22-27 DM1 2022 du Budget Principal
n°22-28 DM1 2022 du Budget Annexe CFME
n°22-29 Modification de la nomenclature budgétaire et comptable du PNRM – Passage à la M57
n°22-30 Procédure d’acquisition de l’immeuble de l’AMATER
n°22-31 Création de postes
n°22-32 Devenir du projet PAT du PNRM
n°22-33 Projet de développement système Agroforesterie – Plan de financement
n°22-34 Poursuite projet de développement filière café d’excellence – Plan de financement
n°22-35 Projet de gestion des Espèces Exotiques Envahissantes Animales et Végétales – Plan de financement
n°22-36 Suivi scientifique des cétacées – convention PNRM-CCS