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Bureau syndical
Comité syndical
03/03/2023
Numéro Visualiser Libellé
n°23-01 Voir Adoption du Procès-Verbal in extenso du Comité Syndical du 25 novembre 2022
n°23-02 Voir Adoption du nouvel ordre du jour du Comité syndical du 03 mars 2023
n°23-03 Voir Adoption du Règlement Budgétaire et Financier du Syndicat Mixte du PNRM
n°23-04 Voir Débat des Orientations Budgétaires 2023
n°23-05 Voir Autorisation engagement investissement avant vote BP 2023
n°23-06 Voir Autorisation engagement investissement avant vote B CFME 2023
n°23-07 Voir Transformation de postes
n°23-08 Voir Taux d’avancement de grade pour l’année 2023
n°23-09 Voir Restauration du sentier de la Pointe Caracoli à la RNNC – Adoption du Plan de fincancement
n°23-10 Voir Réalisation d’Atlas de biodiversité communale du Nord de la Martinique
n°23-11 Voir Programme de Surveillance des chiroptères de Martinique et Guadeloupe
n°23-12 Voir Partenariat PNRM-Direction des Affaires Culturelles de la Martinique
n°23-13 Voir Restauration de la purgerie du Château DUBUC – Adoption du plan de financement sur 3 ans
n°23-14 Voir Mise en place d’un laboratoire pour la caractérisation de bioressources – Adoption du Plan de financement
n°23-15 Voir Mise en oeurvre de l’opération de désenclavement du site de Fond BOURLET
n°23-16 Voir Révision des tarifs des prestations du PNRM
n°23-17 Voir Partenariat PNRM – Carbet des Sciences
n°23-18 Voir Désignation d’un Représentant du PNRM à l’Association des Amis du PNRM
05/04/2023
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n°23-19 Voir Adoption de nouvel ordre du jour du Comité Syndical du 05 avril 2023
n°23-20 Voir Vote du Compte Administratif 2022 – Budget Principal
n°23-21 Voir Vote du Compte Administratif 2022 – Budget Annexe CFME
n°23-22 Voir Présentation du Compte de Gestion 2022 – Budgets Principal et Annexe CFME
n°23-23 Voir Affectation des résultats 2022
n°23-24 Voir Vote du Budget Primitif 2023 – Budget Principal
n°23-25 Voir Vote du Budget Primitif 2023 – Budget Annexe CFME
n°23-26 Voir Subvention de fonctionnement versée au Budget Annexe CFME 2023
n°23-27 Voir Cotisations des Membres du Syndicat Mixte pour l’exercice 2023
n°23-28 Voir Création de postes
n°23-29 Voir Subvention 2023 versée au Comité des Oeuvres Sociales du personnel du PNRM
n°23-30 Voir Création de tarifs de ventes de prestations du PNRM – Location calèche et Mobitrac
n°23-31 Voir Désignation du représentant du PNRM à la Commission Régionale de la Forêt et du Bois
n°23-32 Voir Délégation de signature au Président pour des conventions de mandats de recettes
n°23-34 Voir Création de postes en Parcours Emploi Compétences – PEC
n°23-35 Voir Mise en place d’un ACI Aménagement et Valorisation du Fort Tartenson et ses abords
n°23-36 Voir Mise en place d’un ACI – LINEA pour la valorisation d’un corridor écologique
n°23-37 Voir Mise en place d’un ACI – la Fabrik outil d’expérimentation au profit d’un artisanat touristique
n°23-38 Voir Lutte contres les espèces envahissantes animales et végétales sur le territoire de la Martinique
n°23-39 Voir Actions de protection et de valorisations des aires protégés
n°23-40 Voir Étude d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage sur le Grand Site des Salines à la Baie des Anglais
n°23-41 Voir Gestion de la Réserve Naturelle Régionale Albert FALCO – Adoption du plan de financement
n°23-42 Voir Mise en place du balisage maritime de la RNN des Ilets de Sainte Anne – Adoption du plan de financement
n°23-43 Voir Valorisation de la Forêt Lacustre du Galion – Adoption du plan de financement
11/07/2023
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n°23-44 Voir Adoption des PV in extenso des séances du Comité Syndical du 3-3-2023 et du 5-4-2023
n°23-45 Voir Décision Modificative n.1 du Budget Primitif 2023 – Budget Annexe CFME
n°23-46 Voir Valorisation de la filière café d’excellence à partir du la variété Arabica Typica introduite en Martinique – Adoption du Plan de financement modifié
n°23-47 Voir Valorisation de la filière cochon créole de Martinique – Adoption du plan de financement
n°23-48 Voir Projet de développement d’un système Agroforesterie sur le territoire du PNRM – Adoption du plan de financement modifié
n°23-49 Voir Lutte contre les Espèces Exotiques Envahissantes Animales et Végétales sur le territoire de la Martinique – Adoption du Plan de financement modifié
n°23-50 Voir Mise en place du Télétravail au Syndicat Mixte du PNRM –
n°23-51 Voir Modification de l’Organigramme en date du 03 juin 2022 du Syndicat Mixte du PNRM
n°23-52 Voir Adoption des horaires vacances 2023 au Syndicat Mixte du PNRM
n°23-53 Voir Attribution de subvention à l’Association des Amis du PNRM – AAPNRM
n°23-54 Voir Partenariat PNRM – Association patrimoniale de valorisation et de restauration des cafés d’excellence en Martinique – APVRCEEM
n°23-55 Voir Attribution de subvention pour un projet de recherche sur le Balisier Rouge (Heliconia caribaea)
n°23-56 Voir Convention de partenariat PNRM-CCS 2023-2024 pour le suivi des Cétacés
06/10/2023
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n°23-57 Voir Adoption du nouvel ordre du jour du Comité Syndical du 06 octobre 2023
n°23-58 Voir Adoption du PV in extenso du Comité Syndical du 11 juillet 2023
n°23-59 Voir Acquisition de matériel informatique dans le cadre du Télétravail – Adoption du plan de financement
n°23-60 Voir Réforme et Aliénation de certains matériels informatiques du PNRM
n°23-61 Voir Adhésion à la médecine préventive du Centre de Gestion 2023-2025
n°23-62 Voir Subvention à l’Association des Amix du PNRM pour la gestion des sites du PNRM
n°23-63 Voir Immatriculation du Syndicat Mixte du PNRM à l’organisme Atout France
n°23-64 Voir Modification du plan de financement de l’ACI LINEA
n°23-65 Voir Modification du plan de financement de l’ACI Valorisation Fort Tartenson
n°23-66 Voir Modification du plan de financement de l’ACI La FABRIK
n°23-67 Voir Convention-cadre de coopération scientifique entre le SM PNRM et le CIRAD
n°23-68 Voir Convention d’accompagnement entre le PNRM et Cap Nord Martinique relative à un projet de valorisation et d’entretien des rivières Nord Martinique
n°23-69 Voir Désignation du représentant du Syndicat Mixte du PNRM au Comité du Contrat Littoral Nord
n°23-70 Voir Convention de partenariat PNRM-Association TI TAK POU YO
29/11/2023
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n°23-71 Voir Adoption du nouvel ordre du jour du Comité syndical du 29 novembre 2023
n°23-72 Voir Adoption PV in extenso de la séance du Comité du 6 octobre 2023
n°23-74 Voir Décision modificative n.1 – Budget Principal 2023
n°23-75 Voir Décision modificative n.2 – Budget Annexe CFME 2023
n°23-76 Voir Modalités d’application des 1607 heures de temps de travail au SM-PNRM
n°23-77 Voir Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle au SM-PNRM
n°23-78 Voir Modification du dispositif d’atttribution des Titres-repas
n°23-79 Voir Création et Suppression de postes
n°23-80 Voir Signature du marché relatif à la mission AMO pour la révision de la charte 2012-2027 et l’élaboration 2027-2042
n°23-81 Voir Modification du Règlement Intérieur du SM-PNRM
n°23-82 Voir Réalisation de travaux d’entretien du Château DUBUC – Adoption du plan de financement
