Délibérations 2024

En fonction de la date, déroulez le bandeau associé puis cliquez pour télécharger les documents que vous souhaitez.

Bureau syndical

Comité syndical
07/02/2024
NuméroLibellé
n°24-01Adoption du nouvel Ordre du Jour du Comité du 7 février 2024
n°24-02Adoption du Procès Verbal in extenso du Comité Syndical du 29 novembre 2023
n°24-03Débat des Orientations Budgétaires 2024
n°24-04Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalable au vote du Budget Principal 2024
n°24-05Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalable au vote du Budget Annexe – CFME 2024
n°24-06Modification du Règlement Budgétaire et Financier
n°24-07Adoption du lancement de la procédure de révision de la Charte 2012-2027 du Syndicat Mixte du PNRM
n°24-08Convention de partenariat avec le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins (CRPMEM) pour la mise en place d’un Dispositif de Concentration de Poissons (DCP) à la Réserve Naturelle Régionale Albert FALCO au Prêcheur
n°24-09Modification du plan de financement des actions B16-D13 du programme de l’Opération Grand Site “des Salines à la Baie des Anglais”
n°24-10Adoption du plan de financement prévisionnel pour l’animation de l’Aire Marine Éducative de l’École Cap Ferré à Sainte Anne
05/04/2024
NuméroLibellé
n°24-11Adoption du Procès Verbal in extenso de la séance du Comité Syndical du 7 février 2024
n°24-12Présentation et Vote du Compte Administratif 2023 – BP
n°24-13Présentation et Vote du Compte Administratif 2023 – Budget Annexe CFME
n°24-14Présentation du Compte de Gestion 2023 – Budgets Principal et Annexe CFME
n°24-15Affectation des résultats 2023
n°24-16Présentation et Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Principal
n°24-17Présentation et Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Annexe CFME
n°24-18Signature du marché relatif au service d’une agence de voyages pour l’achat de titres de transport et de prestations associées
n°24-19Adoption du retrait du PNRM au collège Parc naturel du CESECEM
n°24-20Désignation d’un représentant du PNRM à la Commission d’Elaboration du Schéma d’Aménagement Régional – CESAR
n°24-21Adoption du projet d’évolution du mode de gestion des sites du Syndicat Mixte du PNRM
n°24-22Création du Comité Consultatif des Services Publics Locaux – CCSPL du SM-PNRM
n°24-24Adoption des cotisations des Membres du Syndicat Mixte du PNRM pour 2024
n°24-25Subvention 2024 attribuée au Comité des Oeuvres Sociales du personnel du SM-PNRM
26/06/2024
NuméroLibellé
n°24-26Adoption du nouvel ordre du jour du Comité Syndical du 26 juin 2024
n°24-27Adoption du Procès Verbal in extenso du Comité Syndical du 5 avril 2024
n°24-28Décision Modificative n.1 du Budget Principal 2024 du Syndicat Mixte du PNRM
n°24-29Modalités d’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles
n°24-30Attribution d’une subvention à l’Association des Amis du PNRM
n°24-31Approbation du périmètre d’étude de la révision de la Charte et lancement de la procédure
n°24-32Modification de la délibération n.21-13 relative à l’oiseau Moqueur gorge blanche
n°24-33Réalisation d’Atlas de la biodiversité communale de 9 communes de la Martinique dans le cadre du Fonds Vert
n°24-34Convention-cadre de coopération scientifique entre le PNRM et AREBio
09/10/2024
NuméroLibellé
n°24-35Adoption du nouvel ordre du jour du Comité du 9 octobre 2024
n°24-37Actualisation plan financement projet Café
n°24-38Actualisation plan financement projet Cochon créole Martinique
n°24-39Actualisation plan financement projet API’TROPIC
n°24-40Actualisation plan de financement projet Agroforesterie
n°24-41Actualisation plan de financement projet MadiBiosource
n°24-42Adoption nouveau plan financement ACI LINEA
n°24-43Signature des marchés lots 1 et 2 des tickets restaurants
n°24-44Conventions de partenariat entre le SM-PNRM et l’EAGalion
n°24-45Attribution d’une subvention à l’Association des Amis du PNRM-AAPNRM