Délibérations 2024

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Cet espace vous présente les délibérations des instances décisionnelles de 2024 (comité syndical et bureau syndical)

Comité
NuméroLibelléSéanceTélécharger
n°24-01Adoption du nouvel Ordre du Jour du Comité du 7 février 202407/02/2024Délibération n°24-01
n°24-02Adoption du Procès Verbal in extenso du Comité Syndical du 29 novembre 202307/02/2024Délibération n°24-02
n°24-03Débat des Orientations Budgétaires 202407/02/2024Délibération n°24-03
n°24-04Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalable au vote du Budget Principal 202407/02/2024Délibération n°24-04
n°24-05Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalable au vote du Budget Annexe – CFME 202407/02/2024Délibération n°24-05
n°24-06Modification du Règlement Budgétaire et Financier07/02/2024
Délibération n°24-06
n°24-07Adoption du lancement de la procédure de révision de la Charte 2012-2027 du Syndicat Mixte du PNRM07/02/2024Délibération n°24-07
n°24-08Convention de partenariat avec le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins (CRPMEM) pour la mise en place d’un Dispositif de Concentration de Poissons (DCP) à la Réserve Naturelle Régionale Albert FALCO au Prêcheur07/02/2024Délibération n°24-08
n°24-09Modification du plan de financement des actions B16-D13 du programme de l’Opération Grand Site “des Salines à la Baie des Anglais”07/02/2024Délibération n°24-09
n°24-10Adoption du plan de financement prévisionnel pour l’animation de l’Aire Marine Éducative de l’École Cap Ferré à Sainte Anne07/02/2024Délibération n°24-10
n°24-11Adoption du Procès Verbal in extenso de la séance du Comité Syndical du 7 février 202405/04/2024Délibération n°24-11
n°24-12Présentation et Vote du Compte Administratif 2023 – BP_05/04/2024Délibération n°24-12
n°24-13Présentation et Vote du Compte Administratif 2023 – Budget Annexe CFME05/04/2024Délibération n°24-13
n°24-14Présentation du Compte de Gestion 2023 – Budgets Principal et Annexe CFME05/04/2024Délibération n°24-14
n°24-15Affectation des résultats 202305/04/2024Délibération n°24-15
n°24-16Présentation et Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Principal05/04/2024Délibération n°24-16
n°24-17Présentation et Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Annexe CFME05/04/2024Délibération n°24-17
n°24-18Signature du marché relatif au service d’une agence de voyages pour l’achat de titres de transport et de prestations associées05/04/2024Délibération n°24-18
n°24-19Adoption du retrait du PNRM au collège Parc naturel du CESECEM05/04/2024Délibération n°24-19
n°24-20Désignation d’un représentant du PNRM à la Commission d’Elaboration du Schéma d’Aménagement Régional – CESAR05/04/2024Délibération n°24-20
n°24-21Adoption du projet d’évolution du mode de gestion des sites du Syndicat Mixte du PNRM05/04/2024Délibération n°24-21
n°24-22Création du Comité Consultatif des Services Publics Locaux – CCSPL du SM-PNRM05/04/2024Délibération n°24-22
n°24-24Adoption des cotisations des Membres du Syndicat Mixte du PNRM pour 202405/04/2024Délibération n°24-24
n°24-25Subvention 2024 attribuée au Comité des Oeuvres Sociales du personnel du SM-PNRM05/04/2024Délibération n°24-25
n°24-26Adoption du nouvel ordre du jour du Comité Syndical du 26 juin 202426/06/2024Délibération n°24-26
n°24-27Adoption du Procès Verbal in extenso du Comité Syndical du 5 avril 2024
26/06/2024		Délibération n°24-27
n°24-28Décision Modificative n.1 du Budget Principal 2024 du Syndicat Mixte du PNRM
26/06/2024		Délibération n°24-28
n°24-29Modalités d’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles
26/06/2024		Délibération n°24-29
n°24-30Attribution d’une subvention à l’Association des Amis du PNRM
26/06/2024		Délibération n°24-30
n°24-31Approbation du périmètre d’étude de la révision de la Charte et lancement de la procédure
26/06/2024		Délibération n°24-31
n°24-32Modification de la délibération n.21-13 relative à l’oiseau Moqueur gorge blanche
26/06/2024		Délibération n°24-32
n°24-33Réalisation d’Atlas de la biodiversité communale de 9 communes de la Martinique dans le cadre du Fonds Vert
26/06/2024		Délibération n°24-33
n°24-34Convention-cadre de coopération scientifique entre le PNRM et AREBio
26/06/2024		Délibération n°24-34